Recueil des traites de la France

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Alexandre de Clercq
Amyot, 1864 - 711 Seiten
 

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Inhalt

Allemagne Arrêté du Premier Consul concernant
88
Août 15 Octroi du Rhin Convention relative à loctroi de
91
Janvier 4 Espagne Convention signée à Paris pour régler
117
Février 12 Convention signée à Paris avec la République
119
Mars 17 Décret sanctionnant le statut constitutionnel qui érige
120
Bade Traité dalliance signé à Baden pour garantir
123
Octobre 8 Capitulation militaire conclue à Sion
128
Autriche Capitulation signée à Ulm pour la remise
129
en Royaume de lÉlectorat de Wurtemberg
138
Décembre 15 Traité dalliance offensive et défensive conclu
143
Bavière Convention signée à Schoenbrunn pour
145
Février 15 Traité conclu à Paris pour la cession du Hanovre
154
Mars 15 Berg et Clèves Décret Impérial qui transfère au Prince
161
Mai 24 Traité conclu à Paris pour la création du Royaume
165
Message adressé au Sénat sur la création du Royaume
170
Juillet 12 Traité de la Confédération du Rhin conclu à Paris
171
Note adressée à la Diète Germanique au sujet de
183
Confédération du Rhin Lettre de lEmpereur Napoléon
187
Septembre 25 Traité daccession à la Confédération du Rhin conclu
188
Prusse Armistice conclu à Charlottenbourg
193
Avril 25 GrandeBretagne Mémorandum et déclaration de Lord
194
Avril 18 Lippe Traité conclu à Varsovie pour laccession
200
Mai 4 Traité dalliance conclu á Finkenstein
201
Juin 16 Convention signée à Wurtzbourg relativement
204
Juin 25 Armistice signé à Tilsit
206
Juillet 9 Russie Convention particulière arrêtée à Tilsit pour
215
Prusse Convention signée à Königsberg pour régler
223
Juillet 22 Convention signée à Dresde pour la remise
225
Août 18 Décret Impérial sur la formation du Royaume
228
Espagne Traité conclu à Fontainebleau pour la con
235
Décembre 17 Décret Impérial de Milan pour déclarer en état
242
Janvier 11 GrandeBretagne Décret de Paris sur la confiscation
244
Mai 5 Convention signée à Bayonne avec le Roi Charles IV
246
Saxe GrandDuché de Varsovie Convention signée
250
Juin 20 Convention de limites signée à Paris
252
Espagne Convention financière signée à Bayonne
262
Août 22 Portugal Convention de suspension dhostilités signée
270
Napoléon concernant la réunion du Hanovre
287
Mars 18 Convention signée à Varsovie pour accroître leffec
289
Janvier 6 Suède Traité de paix conclu à Paris
304
Janvier 14 Traité conclu à Paris pour la réunion du Hanovre
306
Février 16 Francfort Traité conclu à Paris pour la constitution
311
Autriche Acte de renonciation de lArchiduchesse
321
Mai 12 Décret Impérial pour labolition des droits daubaine
377
AnhaltBernbourg Décret Impérial pour la suppression
379
Mai 4 Bade Convention signée à Paris au sujet des com
381
Juin 4 Armistice conclu à Pleiswitz
382
Prusse Russie Convention signée à Neumark pour
390
Mars 1 Traité dalliance conclu à Chaumont avec lAutriche
395
Capitulation de la ville de Paris
399
Procèsverbal de la Conférence tenue à Paris entre
401
France Déclaration consacrant ladhésion du Gouver
405
Avril 23 Convention de suspension dhostilités signée à Paris
410
France Déclaration donnée au nom du Roi Louis XVIII
414
Traité de paix signé à Paris
426
merciales entre la France et le Portugal
435
Septembre 29 Capitulation militaire signée à Berne
437
GrandeBretagne
447
Mars 13 Déclaration sur le retour de lile dElbe de lEmpe
455
Mars 20 Déclaration du Congrès de Vienne sur les affaires de
456
Mars 25 Traité de la quadruple alliance conclu à Vienne avec
474
Congrès de Vienne Mémoire du Plénipotentiaire Sarde
477
Suisse Note collective des Puissances réunies au Con
483
Castlereagh pour linterprétation du traité de la qua
485
ment des affaires de Pologne et la délimitation
495
Portugal Note des Plénipotentiaires Portugais au
515
Saxe Déclaration du Roi de Saxe sur les droits de la 1
526
Traité conclu à Vienne avec lAutriche la France
527
Hanovre Prusse Traité de limites et de cession
535
Mai 31 Traité de limites et de cessions territoriales conclu
540
Annexe Acte dacceptation de la Souveraineté
551
Acte final du Congrès de Vienne
567
SaintSiége Protestation du Cardinal Consalvi contre
615
Convention signée à SaintCloud pour la suspension
623
Traité conclu à Paris pour la rétrocession à la Sar
627
Autriche Prusse Russie Traité dit de la Sainte
629
Puissances Alliées Traité conclu à Paris entre
635
GrandeBretagne Convention signée à Paris pour
675
Puissances Alliées Traité dalliance signé à Paris
682
Novembre 25 France Discours du Duc de Richelieu sur les traités
684
Hambourg Convention préliminaire conclue à Paris
690
I
691
527
700
Juillet 6 Traité de la Confédération du Rhin conclu à Paris 171
702
Mars 30 Décret Impérial qui transfère au maréchal Berthier
709
FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE
711

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